Déposée le 6 février 1996 par KESSLER JACQUES JOSEPH CHARLES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « ANIMANIA »
Le déposant est KESSLER JACQUES JOSEPH CHARLES domicilié(e) 235 CHEMIN DE CHANTEMERLE,73420 VIVIERS DU LAC (dossier no 2303774) - 73420 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, KESSLER JACQUES domicilié(e) 235 ch. de CHANTEMERLE,73420 VIVIERS DU LAC (dossier no 2303774) - 73420 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
KESSLER JACQUES JOSEPH CHARLES - 235 CHEMIN DE CHANTEMERLE,73420 VIVIERS DU LAC (dossier no 2303774) - 73420 - France
KESSLER JACQUES - 235 ch. de CHANTEMERLE,73420 VIVIERS DU LAC (dossier no 2303774) - 73420 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-36
Renouvellement sans limitation le 23 décembre 2005 n°2303774 - Publication au BOPI 2005-12-23
Inscription le 9 juin 1997 - Rejet partiel n°238294 - Publication au BOPI 1997-06-09
Publication - Publication le 15 mars 1996 au BOPI 1996-11
Inscription le 18 août 2010 - Transmission totale de propriété n°530068 - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-08-18
Inscription le 29 juillet 2013 - Transmission totale de propriété n°605183 - Publication le 30 août 2013 au BOPI 2013-07-29
Produits pharmaceutiques, vétérinaires et produits hygiéniques pour la médecine, désinfectants à usage médical ou hygiénique (autres que les savons), produits pour la destruction des animaux nuisibles, fongicides, herbicides. Papier, carton (brut, mi ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie), produits en ces matières: sacs, sachets, enveloppes, drapeaux en papier, étiquettes non en tissu, affiches, gravures, images, photogravures, tableaux (peintures) encadrés ou non. Produits de l'imprimerie, matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils). Peignes et éponges, brosses (à l'exception des pinceaux), matériaux pour la brosserie, matériel de nettoyage. Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés ni transformés, graines (semences), animaux vivants, semences (graines) pour les animaux, aliments pour les animaux, malt
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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